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Avis 20164800
Ministère de la culture
Communication de l'avis émis par l'architecte des Bâtiments de France le 30 juin 2011 dont il...
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Avis 20164865
Mairie de Maisons-Alfort
Copie de documents dans le cadre de travaux réalisés dans son pavillon afin d'en louer une...
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Avis 20164944
Préfecture de la région Ile-de-France
Copie de documents relatifs à l'autorisation délivrée concernant le projet de division en...
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Avis 20164990
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie (DRIEE) d'Ile-de-France
Copie des constats de visites établis en avril et juillet 2009, septembre 2010, et juin et...
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Avis 20165004
Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Copie des constats de visites établis en avril et juillet 2009, septembre 2010, et juin et...
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Avis 20165009
Mairie de Nice
Copie de l'entier dossier de permis de construire n° PC 00608815S0348 délivré aux société IKEA...
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Avis 20165060
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au permis...
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Avis 20165076
Mairie de La Ciotat
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 01302815B0130 déposé par la SNC LIDL le...
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Avis 20165158
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 07511115V0044 délivré à la SCCV Paris rue...
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Avis 20165196
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Copie de tous les documents adressés par la commune de Labastide Clairence, ou son avocat, pour...
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Avis 20165243
Mairie d'Opio
Copie du dossier de déclaration préalable de travaux déposé par Madame X, épouse X le 2 février...
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Avis 20165314
Mairie de Caen
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 01411816R036 accordé à la société BG...
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Avis 20165349
Mairie de Saint-Aunès
Copie de documents relatifs au permis d'aménager PA n° 0342016A0002 sur les parcelles AL 35 et...
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Avis 20165350
Mairie de Chambonas
Copie du dossier de permis de construire accordé à Monsieur X pour la construction de deux...
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Avis 20165351
Mairie de Villelaure
Copie par courriel de documents relatifs au permis de construire n° PC 08414716S0004 délivré le...