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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Roquesérière
31/03/2019
Permis de construire
Sans objet/Communiqué
Avis 20183876
Mairie de Roquesérière
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle cadastrale n°X, détenue par les...
31/03/2019
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire