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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
14/05/2013
Permis de construire
Affaire courante
Irrecevable/Refus non établi
Avis 20131964
Mairie de Barizey
Copie des documents suivants : 1) les annexes au dossier qui lui a été communiqué le 19 mai...
14/05/2013
Irrecevable/Refus non établi
Irrecevable/Imprécise
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire