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Avis 20152311
Préfecture du Loiret
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152312
Préfecture de la Seine-Maritime
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152313
Préfecture de Paris
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152314
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152315
Préfecture de la Moselle
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152332
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152333
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152334
Préfecture de la Somme
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152335
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152341
Préfecture du Puy-de-Dôme
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152989
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants se rapportant à l'invalidation du permis de conduire de son client...
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Avis 20153555
Communauté de communes du Pays de Grand-Fougeray
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à la délibération du...
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Avis 20154092
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication, de préférence par voie électronique, du dossier administratif de son client...
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Avis 20154750
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication d'une copie de l'intégralité des pièces constituant son dossier de permis de...
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Avis 20154698
Direction départementale des territoires de la Moselle (DDT 57)
Communication d'une copie du tableau de travail non anonymisé des inspecteurs du permis de...
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Avis 20155392
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie du courrier référencé 48SI du ministre de l'intérieur (chef du service...
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Avis 20155569
Préfecture de la Moselle
Communication d'une copie de l'entier dossier sur la base duquel la commission médicale primaire...
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Avis 20155702
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie du courrier référencé 48SI du ministre de l'intérieur (chef du service...
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Avis 20160092
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication d'une copie de l'entier dossier de son client relatif à la demande d'échange de...
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Avis 20160093
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication d'une copie de l'entier dossier de sa cliente relatif à la demande d'échange de...