Recherche - CADA

Patrimoine Délégué

Avis 20183372
Mairie de Melun

Communication des documents suivants, relatifs au classement Grand Site de France de la Vallée...

31/12/2018 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20185339
Mairie du Pouliguen

Communication de l'étude de diagnostic structurel des voûtes et des charpentes relative à...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20191425
Mairie de Samogneux

Communication des documents suivants, concernant la reproduction et le déplacement à l'église de...

31/12/2019 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Budgets et comptes
Avis 20191639
Ministère de la culture

Communication, à ses frais, sous format numérique, des documents relatifs au musée de la commune...

31/12/2019 Irrecevable/Imprécise Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Musée
Avis 20194168
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication des documents suivants, visés dans l'avis du ministre du 26 février 2019...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Patrimoine Permis de construire
Avis 20194262
Centre des monuments nationaux (CMN)

Copie, par courrier électronique des rapports relatifs aux travaux de restauration de l'horloge...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20195014
Mairie de Perrignier

Communication des documents suivants : 1) la copie de l’autorisation de démolition du lavoir...

30/06/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Patrimoine
Avis 20191588
Centre des monuments nationaux (CMN)

Communication des documents suivants : 1) la liste des documents relatifs aux contrats et...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20202924
Mairie d'Uzès

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement, des...

31/12/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Marché public
Avis 20200051
Ministère de la culture

Copie de la note datée de février 1998 accompagnant la cartographie du site archéologique dit du...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Patrimoine POS-PLU
Avis 20204439
Ministère de la culture

Communication, par courrier électronique, des documents se rapportant à l'appel d'offre pour...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Patrimoine
Avis 20211531
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole

Communication d'une copie du rapport d'expertise réalisée par la compagnie d'Assurances X au...

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20205630
Établissement public du château de Fontainebleau

Communication, à la suite de la publication de l'avis n° AM-2047-0134 du 5 novembre 2020...

30/04/2021 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Patrimoine Délégation de service public