Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Massongy
POS-PLU
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20140046
Mairie de Massongy
Copie, de préférence par courriel, de l'intégralité du dossier relatif au PLU de la commune,...
13/02/2014
Irrecevable/Refus non établi
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU