Recherche - CADA

31/12/2020 POS-PLU

Avis 20202807
Mairie de Theys

Communication, à la suite du recours déposé par ses clients en vue du retrait du certificat...

31/12/2020 Incompétence/Renseignement Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20202842
Mairie de Poissy

Copie des documents administratifs suivants : 1) le règlement d’urbanisme opposable au jour de...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20202843
Mairie des Bréviaires

Communication, sous format dématérialisé ou, le cas échéant, au format papier, dont les frais...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20202867
Mairie de Partinello

Consultation, en mairie, des documents publics relatifs au plan local d’urbanisme (PLU) en...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20202913
Mairie de Salses-le-Château

Communication, par voie électronique, des documents relatifs à une modification du PLU en cours...

31/12/2020 Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20202961
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) la déclaration préalable...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20202972
Mairie de Cresserons

Communication du schéma de cohérence territoriale (SCoT) et des orientations d'aménagement et de...

31/12/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20202978
Mairie de Vaux d'Amognes

Copie du compte rendu de l'enquête publique réalisée à propos du chemin rural qui borde leur...

31/12/2020 Favorable/Sauf inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20202995
Mairie de Rouffiac-Tolosan

Communication, à ses frais, par voie dématérialisée par courriel, de la copie des délibérations...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20203178
Mairie de Fréjus

Communication, à la suite du refus opposé à sa demande de permis de régularisation n° X déposé...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20203244
Communauté d'agglomération de Coulommiers Pays de Brie

Communication des documents suivants : 1) la délibération approuvant le PLU de la commune de...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20203256
Mairie de Finhan

Communication de la délibération du conseil municipal en date du 06 janvier 2011 approuvant le...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20203382
Mairie de Feucherolles

Communication des documents suivants : 1) le PLU en vigueur sur le territoire de la commune ; 2)...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20203391
Mairie d'Eygalières

Communication de l'intégralité du projet de PLU arrêté – avant enquête publique comprenant...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20203612
Mairie d'Alex

Communication, sur CD-rom ou sur clé usb, ou par le biais d'un site internet de transfert de...

31/12/2020 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20203678
Mairie de Saint-Geniès-des-Mourgues

Communication de la réglementation relative au PLU de la commune : les dispositions générales et...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20203988
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication, en version papier, ou de préférence, en version numérique, des documents...

31/12/2020 Favorable Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20204099
Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA

Communication, par envoi électronique, des annexes à la délibération du 1er février 2017...

31/12/2020 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20204188
Mairie de Sommeval

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents afférents au plan...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20204344
Mairie de Bornel

Copie, par courrier ou courrier électronique, des documents suivants relatifs aux plans locaux...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU