-
Avis 20193815
Mairie d'Arboys en Bugey
Copie, par courrier électronique, alors que le maire lui en propose la communication par...
-
Avis 20193917
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de...
-
Avis 20194009
Mairie du Gosier
Copie complète du plan d'occupation des sols (POS) de la commune dans sa version en vigueur...
-
Avis 20194029
Communauté d'agglomération Pays Basque
Copie électronique ou papier du cahier des charges faisant partie du contrat entre la Mairie et...
-
Avis 20194030
Mairie d'Ustaritz
Copie électronique ou papier du cahier des charges faisant partie du contrat entre la Mairie et...
-
Avis 20194246
Mairie de Montlignon
Communication, par courrier électronique ou par courrier, des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20194297
Mairie de La Verpillière
Communication des documents suivants, à la suite du recours gracieux déposé par ses clients...
-
Avis 20194424
Mairie de Margency
Communication du plan de zonage de la commune.
-
Avis 20194678
Mairie de Saint-Quay-Portrieux
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20194772
Mairie de Capbreton
Copie du document graphique se rapportant à l'ensemble désigné « jardins dans la pointe formée...
-
Avis 20194802
Mairie de Férolles-Attilly
Communication, à ses frais, par courriel de préférence, des documents suivants :
1) la copie de...
-
Avis 20194925
Mairie de Charnècles
Communication, par mise en ligne sur le site internet de la commune, de la copie des documents...
-
Avis 20192588
Mairie de Ris-Orangis
Communication, de préférence, sur support électronique, ou à défaut, sur support papier, à ses...
-
Avis 20192617
Mairie de Dolus-d'Oléron
Consultation, avec remise de copies, du projet de plan local d'urbanisme révisé .
-
Avis 20192703
Mairie de Villepreux
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 20 septembre...
-
Avis 20192743
Mairie d'Huez
Copie des documents suivants :
1) le justificatif de la délibération autorisant la cession d’une...