Recherche - CADA

15/09/2018 POS-PLU Irrecevable/Diffusion publique

Avis 20180968
Eurométropole de Strasbourg

Communication par courriel, du compte rendu des deux réunions publiques annoncées dans la...

15/09/2018 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181492
Mairie de Roche

Copie sous forme numérique, de documents relatifs au plan local d'urbanisme : 1) le rapport et...

15/09/2018 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181802
Mairie de Villard-Sallet

Communication par courriel, de la note annexée à la délibération du conseil municipal du 11...

15/09/2018 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182127
Mairie d'Habère-Poche

Communication par courrier ou courriel, de documents relatifs au POS et au projet de PLU de la...

15/09/2018 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20180345
Mairie de Salses-le-Château

Communication par courriel ou sur le CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs à la...

15/09/2018 Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Révision d'avis Modalités D’Accès / Modalités Tarification des documents POS-PLU