Recherche - CADA

POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Défavorable/Inachevé

Avis 20160508
Mairie de Montagnac-Montpezat

Communication par courrier électronique de la pré-étude et des propositions transmises à la...

17/03/2016 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133330
Mairie de La Forêt Fouesnant

Copie, de préférence sur support électronique, de documents relatifs au projet de PLU de la...

26/09/2013 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131980
Mairie de Bourg-la-Reine

Communication du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur sur le projet de...

14/05/2013 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20124499
Mairie de Lasalle

Copie de documents relatifs au nouveau PLU de la commune : 1) le dossier de PLU, notamment les...

20/12/2012 Favorable Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU