-
Avis 20180654
Mairie de Chantelle
Copie de documents relatifs au projet de révision de la carte communale approuvée et validée par...
-
Avis 20180823
Mairie de Saubens
Copie du rapport d'enquête publique relatif au plan local d'urbanisme de la commune.
-
Avis 20180920
Mairie de Lagord
Copie des règlements écrit et graphique du plan d'occupation des sols en vigueur antérieurement...
-
Avis 20181024
Mairie de Montérolier
Copie de la carte communale approuvée par délibération du conseil municipal du 30 mars 2009 et...
-
Avis 20181110
Mairie de Listrac-Médoc
Copie de l'annexe 5 (mémoire en réponse du maire) du rapport d'enquête publique relatif à la...
-
Avis 20183479
Mairie de Plouguin
Communication par courriel ou courrier, du dossier concernant le plan local d'urbanisme de la...
-
Avis 20183856
Mairie d'Huez
Communication de documents ayant fondé le permis de construire n° PC X accordé le 17 mai 2017 à...
-
Avis 20181459
Mairie d'Eslettes
Copie ou consultation avec proposition de rendez-vous, des documents suivants indispensables à...
-
Avis 20181514
Mairie de Castelnau-le-Lez
Communication des document suivants :
1) le tableau indiquant la surface de plancher des...
-
Avis 20181675
Mairie de Grayan-et-l'Hôpital
Communication de la délibération du conseil municipal inscrivant le terrain enregistré au...
-
Avis 20181751
Mairie de Vouvray
Communication des documents suivants :
1) l’entier dossier de permis de construire déposé par...
-
Avis 20181809
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication de préférence par courriel, de documents dans le cadre de l'approbation du plan...
-
Avis 20181827
Mairie de Chevru
Copie de tous les documents relatifs au plan local d'urbanisme approuvé par la délibération du...
-
Avis 20181874
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication de l'avis défavorable des services de l'Etat concernant le projet de plan local...
-
Avis 20181883
Communauté de communes de Plabennec et des Abers (CCPA)
Communication par courriel ou courrier, du dossier concernant le plan local d'urbanisme de la...
-
Avis 20181923
Mairie de la Croix-Valmer
Communication des dispositions générales, règlements de zone et extraits de plan de zonage du...
-
Avis 20182127
Mairie d'Habère-Poche
Communication par courrier ou courriel, de documents relatifs au POS et au projet de PLU de la...
-
Avis 20180114
Mairie de Monchy-Lagache
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre que le maire a adressée au président...
-
Avis 20180433
Mairie de Granville
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de déclaration préalable déposé le 4...
-
Avis 20180489
Préfecture du Gard
Communication par courriel de documents relatifs aux révisions du plan local d'urbanisme de la...