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31/12/2017 POS-PLU Sans objet/Communiqué

Avis 20171697
Mairie de Rayol-Canadel-Sur-Mer

Copie de documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune : 1) l'envoi à l'autorité...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171954
Mairie de La Queue-en-Brie

Copie du registre d'enquête publique ainsi que les courriers annexes concernant la révision du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20170346
Mairie de San Gavino di Carbini

Communication, par courriel, du dossier concernant le document d'urbanisme applicable sur le...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20170348
Mairie de Léon

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) les procès-verbaux des réunions du groupe...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20170544
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication, sur support CD-ROM ou clé USB, des documents suivants : 1) la délibération du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique Zones d’activités
Avis 20170605
Mairie d'Issirac

Copie, sur support papier, du dossier complet de la délibération du conseil municipal concernant...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20170988
Mairie d'Huez

Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'un permis d'aménager délivré à...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20171213
Mairie de Meyrargues

Communication par voie électronique ou à défaut par publication sur le site internet de la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Mise en ligne
Avis 20171265
Mairie de Sorède

Communication par courriel ou sur CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs à deux...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué POS-PLU
Avis 20171330
Mairie de Tourmignies

Communication des documents suivants : 1) le rapport ou les commentaires des « Bâtiments de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171375
Mairie de Batz-sur-Mer

Communication des annexes du plan local d'urbanisme.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171535
Mairie de Banyuls-sur-Mer

Copie du rapport de présentation du plan d'occupation des sols (POS).

31/12/2017 Sans objet/Communiqué POS-PLU
Avis 20175213
Préfecture des Yvelines

Copie, de préférence par voie électronique, du recours gracieux du 30 mai 2017 du préfet dans le...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20175371
Mairie de Libercourt

Copie sur CD-ROM ou sur support papier, de l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20175744
Préfecture du Pas-de-Calais

Copie des rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur, Monsieur X, relatifs à...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20175929
Mairie de Portbail

Copie de documents relatifs au permis de construire n° X délivré le 27 juillet 2017 à Madame X...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20176025
Mairie des Houches

Copie, sur cédérom, à ses frais, des documents suivants : 1) l’extrait du document graphique et...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20174396
Chambre d'agriculture des Pyrénées-Orientales

Copie des documents suivants : 1) le courrier adressé par la commune de Torderes (66300)...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Activités agricoles
Avis 20174599
Mairie de Megève

Copie de l’état initial de l’environnement et des études justifiant l’existence d’un corridor...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20175042
Mairie de Pélissanne

Copie, au format électronique, par courrier électronique, téléchargement sur dropbox ou tout...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU