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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
20/12/2012
POS-PLU
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Sans objet/Communiqué
Avis 20124400
Mairie de Juvignac
Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de l'arrêté en date du 25 novembre 2011 par...
20/12/2012
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
POS-PLU