Recherche - CADA

19/12/2013 POS-PLU Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20134706
Mairie de La Côte-Saint-André

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 16 juillet 2013 : 1) le document...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134888
Mairie d'Hombourg-Haut

Consultation des documents suivants : 1) le plan cadastral du nouveau PLU du site SAREC ; 2)...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Incompétence/Privé Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20134901
Mairie de Ballaison

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au PLU de la commune : 1)...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20135006
Mairie du Bourget-du-Lac

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 25...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU