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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Favorable/Sauf préparatoire

Avis 20131556
Mairie de Doncourt-les-Longuyon

Communication de l'ensemble des documents relatifs à la carte communale adoptée par le conseil...

11/04/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20131783
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt

Copie, sur support numérique, des documents produits dans le cadre de l'élaboration du plan...

25/04/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU