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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
02/10/2014
POS-PLU
Economie
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20143314
Mairie de Brignon
Consultation du marché public de maîtrise d'œuvre passé avec le cabinet XXX concernant...
02/10/2014
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public
POS-PLU