-
Avis 20185295
Musées de la Ville de Strasbourg
Consultation des rapports concernant la restauration du tableau de Doré « Le Christ quittant le...
-
Avis 20192109
Ministère de la culture
Communication des documents administratifs suivants, relatifs à l'autorisation légale...
-
Avis 20191639
Ministère de la culture
Communication, à ses frais, sous format numérique, des documents relatifs au musée de la commune...
-
Avis 20194093
Ministère de la Culture
Copie certifiée du certificat d'exportation n° 10135 délivré le 26 mars 1996 portant sur le...
-
Avis 20201020
Mairie de Saint-Etienne
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents manquants...
-
Avis 20201021
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole
Communication des documents suivants, à la suite d'infiltrations dont fait l'objet l'immeuble de...
-
Avis 20201028
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de son dossier individuel, par...
-
Avis 20201032
Société Stéphanoise des eaux
Communication des documents suivants, à la suite d'infiltrations dont fait l'objet l'immeuble de...
-
Avis 20200663
Muséum national d'histoire naturelle
Communication, à la suite d'une précédente transmission partielle, de la copie électronique des...
-
Avis 20211300
Mairie de Vigy
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20211978
Muséum national d'histoire naturelle
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
-
Avis 20205314
Mairie de Paris
Communication, par voie électronique ou à défaut par voie papier à ses frais, à la suite d'une...
-
Avis 20214640
Muséum national d'histoire naturelle
Communication des éléments suivants, sur les trois dernières années (2018, 2019 et 2020) :
1) le...