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Avis 20192409
Préfecture de l'Ardèche
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192410
Préfecture de la Guyane
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192411
Préfecture du Rhône
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192412
Préfecture de la région Ile-de-France
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20185014
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Publication des mises à jour quotidiennes des dossiers de consultation des entreprises.
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Avis 20185538
Ministère de l'Intérieur
Publication, par mise en ligne, des comptes des collectivités territoriales.
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Avis 20191618
Assemblée permanente des chambres d'agriculture - Chambres d'agriculture France (APCA)
Communication, par voie de publication en ligne gratuite, sans authentification et régulièrement...
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Avis 20193840
Mairie de Pineuilh
Communication, en ligne - sur le site internet de la mairie -, de la totalité des actes...
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Avis 20202189
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Publication en ligne, dans un format interchangeable, ou, à défaut, dans une version au format...
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Avis 20202545
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Publication en ligne (et si possible au sein du dépôt de code dans lequel se trouvent déjà les...
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Avis 20200463
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr » des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20211097
Mairie de Romans-sur-Isère
Publication en ligne sur le site internet de la mairie ou communication, par courrier...
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Avis 20212023
Communauté de communes du Grand Chambord
1) rétablissement des publications mises en ligne par la communauté de communes depuis novembre...
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Avis 20203831
Université d'Artois
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20210456
Assemblée permanente des chambres d'agriculture - Chambres d'agriculture France (APCA)
Communication, par voie de publication en ligne gratuite, sans authentification et régulièrement...
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Avis 20210457
Premier ministre
Communication par voie de publication en ligne gratuite, sans authentification et régulièrement...
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Avis 20210458
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Communication des documents relatifs à la légion d’honneur, la médaille nationale du mérite et...
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Avis 20211712
Ministère de la Transition écologique
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
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Avis 20211978
Muséum national d'histoire naturelle
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
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Avis 20211979
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...