Recherche - CADA

03/12/2015 Marché public Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Industrie Affaire courante Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20155290
Mairie de Remouillé

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la création d'un city...

03/12/2015 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155291
Communauté de communes du Val Bréon

Communication des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Conseil 20155300
Mairie d'Ambarès-et-Lagrave

Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'intégralité du rapport d'analyse des offres...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155364
SNCF

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fabrication, la...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155384
Mairie d'Arfons

Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur une...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20155119
Syndicat Mixte de l'Argens (SMA)

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au marché public n° 2011-62 « Missions...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155130
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Communication de documents relatifs à un marché public concernant des prestations juridiques en...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155144
Mairie de Ramonville-Saint-Agne

Communication des documents suivants concernant le projet de réhabilitation du château de Soule...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155178
Mairie de Saint-Denis (974)

Copie de documents relatifs au marché public de « Maintenance préventive et curative des...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155237
Préfecture de police de Paris

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des prestations de...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155252
Syndicat mixte du parc industriel de la plaine de l'Ain (SMPIPA)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155253
Groupe hospitalier Nord-Vienne

Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet la...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public