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Marché public Infrastructures routières

  • Conseil 20217254
    Métropole Aix-Marseille Provence
    Caractère communicable de l'étude hydraulique relative aux travaux d'aménagement de la RD568 au...
    13/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Infrastructures routières Marché public
  • Avis 20216802
    Conseil départemental de la Vendée (CD 85)
    21/04/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
  • Avis 20227090
    Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
    12/01/2023 Favorable/Environnement Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Infrastructures routières Marché public
  • Avis 20227381
    Conseil départemental des Hauts-de-Seine (CD 92)
    12/01/2023 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Enquête publique Infrastructures routières Expropriation - préemption Marché public
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Résultats 41 à 44 sur 44 trouvés.

Administrations

3 Conseil régional de la Réunion 1 Association syndicale autorisée des Trois Cheminées 1 Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR) 1 Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires) 1 Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées 1 Communauté urbaine de Lille Métropole 1 Conseil départemental de Vaucluse (CD 84) 1 Conseil départemental de l'Eure 1 Conseil départemental de l'Isère 1 Conseil départemental de la Dordogne

Séances

2 13/02/2014 2 19/06/2014 2 02/10/2014 2 08/10/2015 2 14/10/2021 2 12/01/2023 1 20/12/2012 1 24/01/2013 1 25/07/2013 1 24/10/2013

Mots-clés

44 Infrastructures routières 4 Budgets et comptes 3 Déchets 2 Hydrologie 2 Permis de construire 1 Contrats administratifs 1 Délai 1 Enquête publique 1 Equipements collectifs

Thèmes

7 Développement Durable Et Transports 7 Environnement 9 Agriculture 9 Marchés Et Contrats Publics 11 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 11 Aménagement Du Territoire 12 Agriculture 12 Marchés Et Contrats Publics 21 Economie 21 Industrie

Conclusions

21 Favorable 14 Favorable/Sauf commercial industriel 11 Sans objet/Communiqué 9 Favorable/Sauf secret des affaires 9 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Environnement 3 Défavorable/Commercial industriel 2 Défavorable/Secret 2 Favorable/Sauf diffusion publique 2 Irrecevable/Documentation

Modes de consultation

39 Affaire courante 2 Affaire de principe 2 Délégué
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