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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil départemental de la Savoie
Marché public
Infrastructures routières
Sans objet/Communiqué
Favorable
Avis 20175878
Conseil départemental de la Savoie
Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du pont Victor...
05/04/2018
Sans objet/Communiqué
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Infrastructures routières
Marché public