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Marché public Accord-cadre Agriculture

  • Conseil 20140224
    Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI)
    Caractère communicable à la Société X., candidat non retenu au titre du marché public portant...
    27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Accord-cadre
  • Avis 20141972
    Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
    Communication de l'ensemble des documents relatifs aux procédures de passation des marchés et...
    24/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Accord-cadre
  • Avis 20160740
    Conseil départemental de la Moselle
    Communication des documents suivants concernant le marché public (accord-cadre) portant sur des...
    17/03/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Accord-cadre
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Conseil départemental de la Moselle 1 Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI) 1 Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Séances

1 27/02/2014 1 24/07/2014 1 17/03/2016

Mots-clés

3 Accord-cadre

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable
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