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Marché public Accord-cadre Agriculture / Marchés Et Contrats Publics

  • Avis 20171229
    Conseil départemental de l'Essonne
    Copie, par voie électronique, des documents suivants : 1) s'agissant du marché public de...
    24/05/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre Marché public
  • Avis 20184905
    Ministère des Armées
    Publication en ligne, des documents suivants, relatifs au dernier renouvellement de...
    31/12/2018 Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre Marché public
  • Avis 20193987
    Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
    Copie des documents suivants concernant l'accord cadre mono-attributaire (lots 1 à 12) et des...
    12/03/2020 Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre Marché public
  • Avis 20225211
    France Travail
    13/10/2022 Défavorable/Abusive Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre Marché public
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Conseil départemental de l'Essonne 1 France Travail 1 Ministère des Armées 1 Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Séances

1 24/05/2017 1 31/12/2018 1 12/03/2020 1 13/10/2022

Mots-clés

4 Accord-cadre

Thèmes

4 Agriculture 4 Economie 4 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Abusive 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
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