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Avis 20080663
maire de Bragayrac
Communication des documents suivants :
- 1) ordre du jour de tous les conseils municipaux de...
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Conseil 20074335
président de la communauté d'agglomération Grenoble-Alpes Métropole
- caractère communicable, à la société Degrémont, des documents suivants relatifs à la station...
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Conseil 20051498
président du SMICTOM d'Alsace Centrale
- caractère communicable à la société SITA des documents relatifs à des marchés publics de...
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Avis 20040860
président de la communauté de communes du Pays Thénezéen
1- copie du cahier des charges réalisé dans le cadre des nouveaux contrats de marché public 2004...
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Conseil 20032805
maire de Guillerval
- caractère communicable à une personne, de nationalité française ou étrangère et ne résidant...