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Avis 20214688
Metz Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 21501 ayant pour objet...
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Avis 20214842
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
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Avis 20214843
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
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Avis 20196096
Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne
Communication, sous format électronique ou sous format papier, des documents relatifs à l'appel...
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Avis 20193135
Conseil départemental de la Manche
Communication des documents suivants :
1) les pièces relatives au marché public passé avec la...
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Avis 20184825
Communauté de communes Bazois Loire Morvan
Communication, par courriel ou par courrier, des documents suivants concernant le marché de...
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Avis 20183833
Administration supérieure des îles Wallis et Futuna
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au marché public de...
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Conseil 20190152
Tours Métropole Val de Loire
Caractère communicable des rabais et remises commerciales consentis dans le cadre de marchés publics.
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Avis 20183361
Sempat Orléans-Val-de-Loire
Communication des documents relatifs à la procédure de consultation pour la conclusion d'un bail...
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Conseil 20183585
Seine Normandie Agglomération
Caractère communicable, à un candidat non retenu, des attestations de conformité de l'entreprise...
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Avis 20183473
Syndicat mixte du bassin supérieur de l'Orge (SIBSO)
Communication des documents suivants concernant le marché public passé avec la société...
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Conseil 20185119
Centre hospitalier régional universitaire de Besançon (CHRU Besançon)
Caractère communicable, à l'attributaire du marché public de travaux passé par le CHRU de...
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Avis 20183356
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie, par courrier électronique, des trois livrables concernant le marché public signé avec...
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Conseil 20183619
Mairie de Ducos
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le lot n° 2 du...
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Conseil 20183475
Centre communal d'action sociale d'Antibes Juan-Les-Pins (CCAS 06)
Caractère communicable, à la société X, candidate évincée pour les lots n° 1 à 6 et retenue pour...
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Conseil 20184686
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
Caractère communicable, au candidat évincé d'un marché public, des documents suivants :
1)...
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Conseil 20182986
Agence régionale de santé du Grand-Est (ARS 54 - Direction générale)
Caractère opposable du secret des affaires à la communication de pièces de marchés publics au...
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Conseil 20183016
Syndicat intercommunal pour le traitement et la collecte des ordures ménagères de la Côte Sud des Landes (SITCOM 40)
Caractère communicable, à un candidat évincé, du prix forfaitaire mensuel de location concernant...
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Avis 20183019
Société de gestion de l'aéroport de la région de Lille (SOGAREL)
Copie des documents suivants concernant chacun des trois lots du marché public ayant pour objet...
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Avis 20181899
Conseil départemental des Yvelines
Communication des documents suivants :
1) le bilan des subventions arrêté fin 2017, portant...