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Marché public Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Affaire courante Défavorable/Commercial industriel

Avis 20153112
Conseil départemental de la Guadeloupe

Communication des documents suivants concernant les 126 lots du marché public portant sur des...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20153185
Association syndicale constituée d'office (ASCO) des vidanges de Saint-Étienne du Grès

Caractère communicable des documents suivants concernant le marché public n° 2015 / 01 relatif à...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153186
Mairie de Satillieu

Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché de travaux de...

10/09/2015 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153187
Syndicat intercommunal à vocation multiple d'Ay-Ozon (SIVOM 07)

Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché de travaux de...

10/09/2015 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153245
Conseil départemental du Val-d'Oise

Communication des documents suivants pour le marché à bons de commande de travaux de bail...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153478
Conseil départemental des Vosges

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...

17/09/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20154063
Communauté de communes Grande Champagne

Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix concernant le marché public...

17/09/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153267
Mairie de Pommeuse

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153572
Pôle emploi

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153715
Institut de Chimie des Substances Naturelles (ICSN)

Communication du bordereau des prix unitaires de l'entreprise attributaire concernant le marché...

24/09/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153790
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Jacques Gabriel

Communication des documents suivants concernant le lot « gros-œuvre » des marchés publics...

24/09/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154097
Conseil départemental des Ardennes

Communication des bordereaux des prix et des détails estimatifs concernant les lots n° 1 et 2 du...

08/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154108
Mairie de Chelles

Communication, de préférence par courriel, des pièces relatives au marché à procédure adaptée n°...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20154465
Conseil départemental du Doubs

Caractère communicable, à des candidats évincés, des bordereaux de prix et des détails...

22/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154561
Mairie de Saint-Martial-d'Artenset

Copie des devis des entreprises ayant répondu à l'appel d'offres pour la reconstruction du...

22/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153716
Mairie de Grenoble

Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant le marché...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154315
Communauté d'agglomération du Mont-Valérien

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X, attributaire du lot n° 2 du marché...

22/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154410
Centre hospitalier Comminges-Pyrénées

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...

22/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154725
Conseil départemental des Hautes-Alpes

Communication, sans occultation, de l'ensemble des documents relatifs au lot n° 8 du marché...

05/11/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154831
Centre hospitalier territorial de Nouméa

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...

05/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

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