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Marché public Agriculture Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20215841
Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de la Gironde (ADAPEI 33)

Communication du rapport d'analyse des offres sans occultations excessives concernant le marché...

25/11/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20215987
Ministère de l'intérieur et des outre-mer

Communication des trois annexes rattachés aux cahiers des clauses administrative et technique...

25/11/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20216016
Association Foncière de Remembrement d’Ambérieux en Dombes

Communication, par courrier ou par courriel, à la suite d'une première transmission incomplète,...

25/11/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles Marché public
Avis 20215759
Ministère de l'intérieur et des outre-mer

Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents relatifs au marché public...

04/11/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20212361
SYTRAL Mobilités (anciennement Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise)

Communication de la copie des documents suivants relatifs au projet de transport par câble dans...

14/10/2021 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Transports publics
Avis 20215407
Union régionale des professionnels de santé infirmiers libéraux de Nouvelle-Aquitaine (URPS 33)

Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...

14/10/2021 Favorable/Sauf préparatoire Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Professions médicales
Avis 20214688
Metz Métropole

Communication des documents suivants concernant le marché public n° 21501 ayant pour objet...

23/09/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20215005
Mairie d'Andernos-les-Bains

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture et...

23/09/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20214398
SA HLM Les Résidences Yvelines Essonne

Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur la...

02/09/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205153
Conseil départemental de la Vendée (CD 85)

Copie, sous forme dématérialisée, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...

15/04/2021 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Incompétence/Privé Incompétence/Renseignement Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205610
Mairie de Saint-Aignan

Communication, par courrier électronique, en sa qualité de conseillère municipale, des documents...

04/03/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20194909
Mairie de Conflans-Sainte-Honorine

Copie, sous la forme de fichiers PDF ou sur support papier, de l'ensemble des pièces composant...

24/09/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20202516
Ministère de la Justice

Communication du dossier complet (étude complète et devis) des futurs travaux des vestiaires des...

24/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193185
SNCF Gares et Connexions

Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Charpente Métallique », du marché...

25/06/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Comportement Favorable/Sauf article L311-6 Défavorable/Secret Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200771
Mairie de Nice

Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...

02/04/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20196096
Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne

Communication, sous format électronique ou sous format papier, des documents relatifs à l'appel...

20/02/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Equipements collectifs Activités sportives Marché public
Avis 20191831
Conseil départemental du Morbihan

Communication des documents suivants : 1) le CCTP et le rapport d'analyse des offres du marché...

20/02/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20192299
Mairie de Lyon

Communication, des documents suivants relatifs à l'appel d'offre portant sur l'animation de la...

16/01/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20192802
Ministère de l'Intérieur

Communication du rapport de l'Inspection générale de l'administration (IGA) portant le numéro n°...

19/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrôle
Avis 20193032
Mairie de Saint-Bon-Courchevel

Communication des documents suivants concernant l'appel d'offres lancé par la Commission de...

19/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

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