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Marché public Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires

Avis 20185103
Mairie de Saintes

Copie des documents suivants concernant le site Saint-Louis : 1) le texte de l’appel d’offres...

06/06/2019 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20185888
Mairie de Mantes-la-Jolie

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme de livrables, des résultats de la...

06/06/2019 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190914
Collectivité territoriale de Corse

Communication des documents suivants : 1) le CCTP du marché de télégestion du 07 septembre 2018...

31/12/2019 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193515
Mairie de Cavalaire-sur-Mer

Communication des documents relatifs à la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de...

31/03/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200787
Conseil régional de Guadeloupe

Communication des documents suivants : 1) la liste des « affaires » relatives aux...

02/04/2020 Incompétence/Juridictionnel Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Marché public Effectif Territoriale
Avis 20204181
Mairie de Charvieu-Chavagneux

Communication, sous format numérique par courriel ou par une plateforme type « WeTransfer », des...

10/12/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Environnement Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale Marché public Permis de construire Eau Installations classées
Avis 20204509
Mairie de Sarreguemines

Communication des documents suivants : 1) les pièces de l'appel d’offres concernant...

28/02/2021 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20210232
Mairie de Sète

Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...

04/03/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Imprécise Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Permis de construire Marché public Effectif Rémunération Territoriale Carrière Gestion domaniale
Avis 20210233
Sète Agglopôle Méditerranée

Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...

04/03/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Irrecevable/Imprécise Défavorable/Appréciation Défavorable/Comportement Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Effectif Territoriale Marché public Rémunération Gestion domaniale
Avis 20210944
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Communication, par courrier électronique, à la suite de la décision du refus de délivrer à sa...

25/03/2021 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Communication Marché public
Avis 20213536
Communauté de communes du Grand Chambord

Mise en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...

08/07/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf données à caractère personnel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20215409
Union régionale des professionnels de santé de Guadeloupe (URPS 971)

Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...

14/10/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Professions médicales
Avis 20215311
Union régionale des professionnels de santé infirmiers d'Ile-de-France (URPS 75)

Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...

14/10/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Professions médicales
Avis 20215312
Union régionale des professionnels de santé des infirmiers libéraux de Bourgogne-Franche-Comté (URPS 21)

Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...

14/10/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Professions médicales
Avis 20215404
Union régionale des professionnels de santé infirmiers libéraux de Bretagne (URPS 35)

Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...

14/10/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Professions médicales
Avis 20215406
Union régionale des professionnels de santé infirmiers libéraux du Centre Val-de-Loire (URPS 45)

Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...

14/10/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Professions médicales
Avis 20215407
Union régionale des professionnels de santé infirmiers libéraux de Nouvelle-Aquitaine (URPS 33)

Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...

14/10/2021 Favorable/Sauf préparatoire Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Professions médicales
Avis 20215408
Union régionale des professionnels de santé infiirmiers libéraux d'Occitanie (URPS 34)

Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...

14/10/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Professions médicales