Recherche - CADA

Marché public Agriculture Délégué Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20183348
Mairie de Lille

Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « Ecoles Anatole France et...

31/03/2019 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183647
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)

Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Courant fort - courant faible » du marché...

31/03/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183733
Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole

Communication des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise...

31/03/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180638
SNCF Mobilités

Communication des avenants au marché public passé avec la société X ayant pour objet la...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182347
Société d'aménagement de la métropole Ouest Atlantique (SAMOA)

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de...

31/10/2018 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182757
Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception, la...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182759
Mairie d'Ambilly

Consultation des documents suivants concernant le marché public portant sur une étude pour le...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182804
Mairie de Warnécourt

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des travaux de...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182981
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des pièces constitutives du marché public ayant pour objet la fourniture, la...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183214
Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères de la Région d'Apt (SIRTOM)

Copie du contrat correspondant au lot n° 1 « Acquisition de châssis cabine de 19 tonnes et 26...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183280
Mairie de Salasc

Copie des document suivants : 1) la délibération et le marché public portant sur la réfection...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire Budgets et comptes
Avis 20183300
Mairie de Montbrun-les-Bains

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) s'agissant du...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20181953
Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182123
Métropole Aix Marseille Provence

Copie des marchés publics, des contrats, des avenants, passés avec la société X portant sur...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183748
Mairie de Vallons-de-l'Erdre

Communication des documents suivants concernant le dossier de restructuration de la mairie et de...

31/03/2019 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183872
Mairie d’Auterive

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public...

31/03/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190128
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Responsabilité civile et...

31/03/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181878
Météo France

Copie des documents suivants concernant le marché public passé avec la société AIRPLANE DELIVERY...

31/12/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183377
13 Habitat, office public de l'habitat (OPH 13)

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/12/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183776
Métropole du Grand Nancy

Communication des éléments suivants concernant le lot n° 9 « Peinture, revêtements de sols...

31/12/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

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