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Avis 20214843
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
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Avis 20192119
Grand Port Maritime de la Martinique (GPMLM)
Communication des documents relatifs à l'avis d'appel d'offres sur l'exploitation de...
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Avis 20183348
Mairie de Lille
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « Ecoles Anatole France et...
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Avis 20183361
Sempat Orléans-Val-de-Loire
Communication des documents relatifs à la procédure de consultation pour la conclusion d'un bail...
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Avis 20182246
Radio France
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
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Avis 20182572
Mairie d'Arbonne
Communication d'éléments budgétaires relatifs au projet de lotissement Etcheta (permis...
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Avis 20181997
Conseil départemental de la Marne
Communication des pièces suivantes, relatives aux marchés passés dans le cadre de la...
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Avis 20181999
Conseil départemental de la Charente-Maritime
Communication des pièces suivantes, relatives aux marchés passés dans le cadre de la...
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Avis 20180942
Mairie de Vaulx-en-Velin
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la société DREAM...
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Avis 20175703
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur la mise...
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Avis 20175704
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 7 « Electricité courants forts...
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Avis 20176088
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le choix d'un...
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Avis 20174112
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Communication, par consultation sur place, ou, à défaut, par voie électronique ou support...
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Avis 20172207
Conseil départemental de l'Yonne
Communication des documents suivants concernant le marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour...
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Avis 20171291
Centre hospitalier territorial de Nouméa
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les prestations de...
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Avis 20170096
Communauté d'agglomération Val de Bièvre
Communication des documents suivants pour chacun des lots n° 1, 2 et 3 du marché public ayant...
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Avis 20165647
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les pièces liées aux marchés...
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Avis 20165549
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20163952
Mairie d'Albiez-Montrond
Communication des documents suivants :
1) le dossier « unité touristique nouvelle » (UTN) ;
2)...
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Avis 20161743
Mairie de Saint-André (974)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...