-
Avis 20193634
Mairie de Longeville-lès-Saint-Avold
Copie de l'étude de définition des aménagements hydrauliques et dispositifs anti crues réalisée...
-
Avis 20194867
Association Syndicale Autorisée du Canal des Condamines
Communication, par voie postale au lieu de la consultation au siège de l'association syndicale...
-
Conseil 20193376
Conseil départemental de la Charente-Maritime
Caractère communicable et réutilisable des données qualité produites par le département dans le...
-
Avis 20193473
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication de documents administratifs suivants, relatifs à la découverte d'une source :
1)...
-
Avis 20194179
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication, au format électronique ou au format papier à ses frais, des documents suivants...
-
Avis 20194458
Syndicat mixte d’aménagement de l’Arconce et de ses affluents
Communication des documents suivants :
1) la copie du contrat territorial 2016-2020 de...
-
Avis 20194557
Mairie de Sospel
Communication de l'étude hydraulique, référencée dans l'enquête publique close du plan local de...
-
Avis 20194695
Direction départementale des territoires de la Vienne (DDT 86)
Copie des documents suivants :
1) le récépissé de déclaration adressé par les services de la...
-
Avis 20194778
Mairie de Chazey-Bons
Communication du dossier complet de l'enquête de vulnérabilité du puits de captage d'eau potable...
-
Avis 20194810
Préfecture du Gers
Communication de tous les documents relatifs aux démarches entreprises par l’État faire...
-
Avis 20194864
Préfecture de Lot-et-Garonne
Communication des documents relatifs à l'étude de sécurité et à l'étude d'impact complémentaire...
-
Avis 20193751
Syndicat intercommunal du bassin d’Arcachon (SIBA)
Communication puis publication en ligne sur le site internet du SIBA et publication dans le...
-
Avis 20194342
De L'oust à Brocéliande Communauté
Communication, à ses frais, de la copie des résultats des analyses de sédiments de l'étang de...
-
Avis 20194627
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)
Communication des documents suivants :
1) le ou les rapports, notes, etc. préalable(s) à la...
-
Avis 20192621
Communauté de communes de la Touraine du Sud
Communication, par voie informatique ou par consultation de l'intégralité du nouveau contrat...
-
Avis 20195142
Ministère de la Transition écologique
Communication d'un tableau donnant le nom des rivières françaises à saumon et leur classement,...
-
Avis 20195238
Ministère de la Transition écologique
Communication, sous format papier ou numérisé, des documents visés dans le décret n° 2019-827 du...
-
Conseil 20184927
Syndicat mixte de l'Ouvèze provençale
Caractère communicable par courriel, de documents relatifs à l'étude concernant le...
-
Avis 20185276
Syndicat mixte de l'Ouvèze provençale
Communication par courriel de documents relatifs à l'étude concernant le fonctionnement...
-
Avis 20203081
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication, à la suite de la réunion de suivi du 18 janvier 2019 relative à la dépollution du...