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Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
17/09/2015
Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Sans objet/Communiqué
Avis 20153641
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
17/09/2015
Sans objet/Communiqué
Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires
Hospitalisation sous contrainte ou HDT