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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
31/12/2019
Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Avis 20191275
Centre hospitalier Théophile Roussel de Montesson
Communication des pièces ci-dessous, manquantes à la suite d'une précédente communication de son...
31/12/2019
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux
Dossier médical personnel
Hospitalisation sous contrainte ou HDT