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Avis 20170834
Mairie de Barnas
Copie des documents suivants :
1) les bulletins de salaire du personnel communal des mois de...
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Avis 20170921
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des conventions de location et leurs annexes, signées le 8 novembre 2016 avec deux membres...
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Avis 20170932
Mairie de Grenoble
Communication des documents relatifs aux ensembles immobiliers « Le Prélude » et « La Marelle »,...
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Avis 20170965
Mairie de Pollieu
Communication, par courriel ou sur CD-ROM, des documents suivants relatifs au restaurant de la...
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Avis 20171202
Mairie de Valescourt
Communication des documents relatifs au projet communal concernant l'implantation d'une clôture...
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Avis 20171260
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq
Copie des documents suivants :
1) l'accord passé entre la commune et Monsieur X ;
2) le jugement...
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Avis 20171306
Mairie de Villennes-sur-Seine
Communication des rapports de constatation faits par la police municipale concernant des travaux...