Recherche - CADA

31/12/2019 Gestion domaniale Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Inexistant

Avis 20192214
Mairie de Saint-Marcel

Communication des délibérations relatives aux déclassements concernant le circuit de karting et...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire
Avis 20192425
Mairie de Sainte-Croix-du-Verdon

Communication du document d'arpentage relatif au chemin communal classé dans la voirie communale...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20193705
Mairie de Berck-sur-Mer

Communication de la copie de l'autorisation administrative délivrée à X, relative à...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20185533
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

Communication, sous forme dématérialisée, par tout moyen, notamment par courriel, et le cas...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale