Recherche - CADA

10/10/2013 Gestion domaniale Sans objet/Inexistant

Avis 20133417
Mairie de Plouézec

Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 : 1)...

10/10/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Incompétence/Privé Favorable/Sauf juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières POS-PLU Permis de construire
Avis 20133421
Mairie de Oye-Plage

Copie du rapport constatant la position de la haie de la parcelle AP 160 en regard du domaine...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières
Avis 20133530
Mairie de Castelnau-le-Lez

Copie de l'arrêté municipal numéro 2013/03-13 du 1er mars 2013, portant autorisation...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale
Avis 20133539
Mairie de Septèmes-les-Vallons

Copie des documents suivants : 1) les conventions liant l'association Sports Olympiques de...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133695
Conseil général des Yvelines

Copie de l'acte relatif au classement, dans le domaine public ou privé du département, de...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières
Avis 20133697
Mairie du Perray-en-Yvelines

Copie de l'acte relatif au classement, dans le domaine public ou privé de la commune, de l'allée...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières