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Mairie de Lézan Gestion domaniale

Avis 20213235
Mairie de Lézan

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal prise avant le 27 mars...

17/06/2021 Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale POS-PLU
Avis 20205265
Mairie de Lézan

Communication des documents suivants : 1) le permis d'aménager relatif aux travaux en cours au...

04/03/2021 Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire
Avis 20205166
Mairie de Lézan

Communication des documents suivants, relatifs aux modifications des emprises du cimetière et de...

21/01/2021 Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20236160
Mairie de Lézan

23/11/2023 Favorable/Sauf juridictionnel Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 202307973
Mairie de Lézan

15/02/2024 Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 202400014
Mairie de Lézan

15/02/2024 Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale