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Avis 20192682
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Copie, en recto-verso, avec 50 % de réduction, des documents suivants, relatifs à la forêt du...
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Avis 20192700
Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse
Communication du rapport de surveillance environnementale de la Vesgre réalisé, à la demande de...
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Avis 20191626
Mairie de la Grande-Motte
Copie des documents suivants :
1) le rapport intitulé « inventaire et plan de gestion du...
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Avis 20190577
Mairie de Tauves
Communication, dans le cadre du réaménagement foncier agricole et forestier voté par le conseil...
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Avis 20190859
Office national des forêts (ONF)
Communication des documents relatifs à la coupe de bois d’œuvre sur la commune de Berbezit...
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Avis 20192107
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur (DRAAF 13)
Communication d'une copie de la lettre de mise en demeure datée de mars 2019 et adressée au...
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Conseil 20194116
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Caractère communicable des titres et du montant des redevances perçues en 2018 de deux...
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Avis 20195516
Mairie de Saint-Léger-en-Yvelines
Communication du rapport de surveillance environnementale de la Vesgre réalisé, à la demande de...
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Avis 20185627
Mairie de Courbevoie
Communication, pour les années 2016 et 2017, des documents suivants concernant les arbres situés...
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Avis 20185931
Office national des forêts (ONF)
Communication du résultat des ventes de coupes de bois effectuées par l'ONF, le 27 septembre...
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Avis 20186111
Préfecture de la Meuse
Communication des documents suivants, relatifs à l'organisation d'une manifestation à...
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Avis 20186225
Conseil départemental de la Réunion
Communication de la copie du contrat de concession de 8,54 hectares de parcelle forestière,...
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Avis 20192603
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Communication, dans le cadre d'un aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) sur la...
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Avis 20192891
Office national des forêts (ONF)
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le bail de 99 ans à titre gratuit visé...
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Avis 20193283
Mairie de la Grande-Motte
Communication de l'expertise réalisée en septembre 2019 par l'Office National des Forêts pour...
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Avis 20195137
Association Foncière Pastorale Autorisée de Carpineto
Communication, sous forme numérique de préférence, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20192895
Ministère de la Transition écologique
Copie des documents suivants, relatifs à la réalisation, par la commune de Meudon, de travaux de...
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Avis 20203409
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Communication, en format dématérialisé, des éléments relatifs à la demande de dérogation...
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Avis 20201725
Office national des forêts (ONF)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, à la suite des opérations...
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Avis 20195677
Préfecture de la Gironde
Communication, à ses frais, des entiers dossiers des autorisations de défrichement n° 07-179 et...