Recherche - CADA

Forêts et parcs naturels Affaire de principe

Avis 20144525
Domaine national de Chambord

Copie des documents suivants : 1) la décision du ministère de l'Agriculture de soustraire des...

08/01/2015 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports Forêts et parcs naturels
Avis 20134768
Communauté de communes des Quatre Rivières 74 (CC4R)

Copie de préférence par courrier électronique, de documents relatifs au schéma directeur des...

05/12/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Forêts et parcs naturels
Avis 20134905
Office national des forêts (ONF)

Consultation des conventions conclues entre l'ONF et les campings des Pays des Monts en Vendée.

19/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels Tourisme
Avis 20142683
Centre régional de la propriété forestière de Bretagne

Communication du plan simple de gestion de la forêt de Lanouée.

04/09/2014 Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels