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Avis 20153024
Mairie de Bordeaux
Copie de l'acte de décès de Madame X épouse X, survenu le 3 juin 1901.
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Avis 20153379
Ministère de la justice
Copie du document joint au mémoire de nomination au grade de chevalier de l’ordre national de la...
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Avis 20153594
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Copie du document joint au mémoire de nomination au grade de chevalier de l’ordre national de la...
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Avis 20153993
Mairie de Ligsdorf
Copie, dans le cadre d'une recherche généalogique, de l'acte de naissance de MonsieurX né le 24...
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Avis 20154122
Mairie de Lamballe
Copie, dans le cadre d'une recherche généalogique, des listes nominatives des recensements de la...
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Avis 20154316
Mairie de Gemeaux
Copie de l'acte de naissance de Madame X, née le 14 septembre 1925.
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Avis 20154739
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie intégrale et pas seulement un extrait de l'acte de naissance de Monsieur X, né le 16...
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Avis 20155397
Mairie de Dunkerque
Copie intégrale de l'acte de décès de Monsieur X dont le corps a été retrouvé le 4 décembre 1929...
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Avis 20155228
Mairie de Paris
Copie de l'acte de reconnaissance de Monsieur X, par son père, Monsieur X faite en la mairie du...
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Avis 20155278
Mairie de Saint-Pierre-le-Moutier
Communication, de préférence sur support numérique, ou à défaut, sur papier, de l'acte de décès...
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Avis 20155543
Mairie de Vitteaux
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X, né le 12 juin 1923.
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Avis 20163023
Mairie de Achen
Copie des actes d'état civil suivants :
1) l'acte de naissance de X du 1er juillet 1718 ;
2)...
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Avis 20163160
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie de l'acte de naissance de Madame X, née le 14 novembre 1921 à Neradnavci (Yougoslavie).
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Avis 20163187
Mairie de Culin
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X, née le 28 septembre 1926.
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Avis 20163303
Tribunal de grande instance d'Angers
Copie de la mention du répertoire civil concernant Madame X, née le 8 mai 1955 à Angers.
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Avis 20163459
Mairie d'Hyères
Copie du document portant la signature du demandeur (émargement) établi lors de la remise de sa...
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Avis 20163549
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie intégrale de l'acte de naissance de son père, Monsieur X X, né le 29 septembre 1941 en Algérie.
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Conseil 20164137
Mairie de Charleville-Mézières
Caractère communicable, à une association qui semble poursuivre un but commercial, à savoir...
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Avis 20164706
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20164993
Mairie d'Eloyes
Copie de l'acte de naissance de Monsieur X né le 18 août 1915 dans la commune.