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Avis 20210768
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Communication du fichier des contractuels enseignants de l'académie comprenant leur nom, prénom,...
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Avis 20205089
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Normandie (CMA 14)
Communication, dans le cadre de la fusion des chambres de métiers et de l’artisanat (CMA) de...
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Avis 20203586
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain (DSDEN 01)
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des agents affectés dans le...
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Avis 20203325
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) des Mureaux
Communication, par courrier électronique de préférence ou à défaut par voie postale, de la copie...
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Avis 20192635
Mairie de Montmagny
Communication de la copie des documents suivants :
1) le bilan social 2016 et 2018 ;
2) le...
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Avis 20181498
Mairie de Guyancourt
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal sur la...
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Avis 20170032
Mairie de Plaisir
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté individuel portant détachement à plein temps...
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Avis 20163744
Mairie de Colombes
Communication des documents suivants :
1) la liste des postes vacants à ce jour ;
2) la liste...
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Conseil 20160506
Mairie de Versailles
Caractère communicable, à un syndicat extérieur à la collectivité, de la liste des agents depuis...
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Avis 20160556
Mairie de Saint-Gaudens
Communication des documents suivants :
1) la convention passée entre la Ville et les hôpitaux...
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Avis 20160645
Syndicat d'aide ménagère à domicile (SAMD) de Camblannes-et-Meynac
Communication de la liste nominative de tous les agents de la collectivité comprenant pour...
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Avis 20160693
Communauté urbaine de Dunkerque
Communication de la liste des agents bénéficiant de la prime de technicité.
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Avis 20160310
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication, de préférence sous forme électronique, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20160366
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde (DSDEN 33)
Copie du document portant la situation de tous les agents déchargés à titre syndical appartenant...
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Avis 20160527
Métropole de Lyon
Communication des documents suivants concernant la rémunération des personnels :
1) les primes...
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Avis 20155856
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20155973
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication du tableau préparatoire établi par liste nominative et alphabétique des agents...
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Avis 20156042
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry
Communication du protocole d'accord sur les 35 heures et l'annualisation du temps de travail.
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Avis 20155520
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie de la délibération du conseil municipal portant le transfert des personnels de l'animation...
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Avis 20154667
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
Communication de la liste nominative de l'ensemble des agents non titulaires employés par le...