Recherche - CADA

Eau Pollution Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20153998
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)

Communication, par courrier électronique, d'une copie du compte rendu de la réunion organisée...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Zones d’activités Pollution
Avis 20131330
Université Pierre et Marie Curie

Communication des éléments suivants concernant l’alimentation en eau potable du campus Jussieu...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Pollution
Avis 20184981
Ministère des solidarités et de la santé

Communication des documents suivants relatifs à l’uranium radioactif et chimique contenu dans...

17/05/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution Sécurité sanitaire
Avis 20211780
Mairie de Breteil

Communication des factures relatives aux travaux communaux effectués en 1999 et 2000 sur les...

15/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution Budgets et comptes