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Avis 20215066
Mairie de Dompierre-sur-Yon
Communication des documents relatifs à l'instruction de la demande de permis de construire de...
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Avis 20215713
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, au format papier ou par courriel, des documents suivants :
1) le schéma du réseau...
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Avis 20215614
Mairie de Marchéville-en-Woëvre
Communication de la copie du dossier des travaux de mises aux normes d'assainissement, effectués...
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Avis 20215142
Direction départementale des territoires de l'Yonne (DDT 89)
Communication, de préférence par courriel, ou, à défaut par courrier à ses frais, à la suite...
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Avis 20215222
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Communication de la copie des plans des réseaux eaux usées et eaux pluviales de la commune de Ploubezre.
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Avis 20215302
Mairie de Larchant
Communication, par consultation en mairie, des documents suivants relatifs à son domicile sis au...
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Avis 20214793
Communauté d'agglomération Riom Limagne & Volcans
Communication des élements suivants relatifs au problème de l'eau potable sur le secteur de...
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Avis 20214794
Préfecture des Vosges
Communication des éléments suivants relatifs au problème de l'eau potable sur le secteur de...
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Avis 20214950
Mairie d'Oisy (02)
Communication des élements suivants relatifs au projet de reconstruction d'un bâtiment/grange au...
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Avis 20214271
Mairie de Divonne-les-Bains
Consultation du dossier de l'eau réalisé dans le cadre d'un projet de construction de centre...
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Avis 20214416
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication de la simulation réalisée par l'agence de l'eau Loire-Bretagne concernant la...
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Avis 20214750
Communauté de communes de Serre-Ponçon
Communication, dans le cadre de la requête indemnitaire déposée par le délégataire auprès du...
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Avis 20213060
SUEZ
Communication des éléments suivants relatifs au suivi épidémiologique des eaux usées :
1) la...
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Conseil 20212775
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Caractère communicable, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, ou par publication sur...
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Avis 20212764
Communauté de communes du Plateau Picard
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, du courrier de la préfète adressé au...
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Avis 20212379
Communauté de communes de Serre-Ponçon
Communication de la copie des éléments suivants relatifs à l'audit du contrat de concession de...
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Avis 20211898
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)
Consultation de l'autorisation de travaux relative à un forage traversant la départementale 786,...
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Avis 20212056
Communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Communication, à la suite de l'infiltration d'eau dont sa maison a fait l'objet depuis mars 2018...
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Avis 20212093
Préfecture de la Sarthe
Communication des éléments suivants relatifs à l'analyse de la concentration de chlorure de...
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Avis 20212146
Préfecture de la région Pays de la Loire
Communication des éléments suivants relatifs à l'analyse de la concentration de chlorure de...