-
Avis 20124035
Mairie de Chevenoz
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté déclarant d'utilité publique le projet de réseau...
-
Avis 20124916
Mairie de Castellane
Copie des documents suivants :
1) les quatre derniers rapports annuels sur le prix et la...
-
Avis 20130036
Mairie de Jeu-les-Bois
Communication des éléments suivants :
1) le plan du réseau des eaux usées et du réseau des eaux...
-
Avis 20130522
Préfecture de l'Isère
Communication des correspondances échangées depuis 1999 entre le préfet de l’Isère et le maire...
-
Avis 20132519
Veolia Eau Toulouse
Copie du plan de raccordement au tout-à-l'égout réalisé par Monsieur XXX-XXX XXX, avenue de la...
-
Avis 20132568
Communauté d'agglomération du Sud Pays basque
Communication du certificat de conformité du système d'assainissement non collectif délivré à...
-
Avis 20134522
Mairie de Saint-Côme-d'Olt
Copie des documents suivants :
1) la convention de fourniture d'eau en date du 19 février 1961...
-
Avis 20134593
Communauté urbaine de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) l'historique des marchés publics, des plans du réseau...
-
Avis 20134760
Mairie de Prunelli-di-Fiumorbo
Copie de la décision du conseil municipal ayant instauré une taxe apparaissant sur la facture...
-
Avis 20140218
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Communication d'une copie de tous les documents (délibérations, procès-verbaux ou comptes...
-
Avis 20140837
Mairie de Quintenas
Copie du marché relatif aux études préalables aux assainissements autonomes.
-
Avis 20141019
Mairie de Deuil-la-Barre
Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...
-
Avis 20141020
Communauté d'agglomération de la vallée de Montmorency (CAVAM)
Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...
-
Avis 20141522
Communauté d'agglomération de Colmar
Communication, par envoi électronique au format PDF, des documents suivants :
1) les bilans...
-
Avis 20141703
Préfecture du Loiret
Copie de l'arrêté autorisant le syndicat intercommunal d'adduction en eau potable (SIAEP) de...
-
Avis 20142363
Mairie de Cancale
Communication des contrats d'affermage suivants :
1) le contrat conclu « dans les années 70 »...
-
Avis 20142963
Association syndicale autorisée (ASA) des arrosants de Verquières
Copie du règlement de l'association nécessaire pour la répartition des eaux entre les divers...
-
Avis 20143025
Mairie de Viviers
Copie sous forme électronique du rapport de la commission d'enquête concernant le projet...
-
Avis 20144654
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Copie des documents suivants :
- concernant les services publics à caractère industriel et...
-
Avis 20144662
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Copie de documents concernant l'assainissement de la commune de Cenans :
1) les résultats...