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Avis 20172035
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable d'Imphy Sauvigny les Bois
Copie de la liste, établie jusqu'en 2014 par la commune de Sauvigny-les-Bois, des personnes...
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Avis 20172067
Préfecture de la Savoie
Communication par courriel, de tous les échanges (courriers et courriels) entre la Direction...
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Avis 20172133
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication par courriel ou sur cédérom, au format SIG vectoriel géoréférencé à l'échelle des...
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Avis 20172237
Communauté d'agglomération Chambéry Métropole - Cœur des Bauges
Copie des fiches ou rapports d'intervention des équipes de la métropole intervenues dans chacun...
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Avis 20172249
Nantes Métropole
Communication de documents dans le cadre du non-paiement de sa facture d'eau :
1) le...
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Avis 20170472
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie de l'analyse établie par le bureau d'étude ARTELIA sur le mode de gestion du futur service...
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Avis 20170653
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication des textes réglementaires sur lesquels s’appuie la facturation et la gestion des...
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Avis 20170660
Syndicat Intercommunal des Eaux et Assainissement Richerenches Valréas Visan (SIEA 84)
Communication par courriel des documents suivants complets :
1) son rapport annuel sur le prix...
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Avis 20171120
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
Communication des documents suivants :
1) le rapport du contrôle réalisé par l'inspection des...
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Avis 20171405
Syndicat intercommunal de la Basse Vallée de l'Adour (SIBVA)
Communication du dossier de demande de dérogation adressé à la préfecture des Landes.
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Avis 20175279
Mairie de Varces-Allières-et-Risset
Copie par courriel des plans des réseaux d'eau, de gaz, d'électricité et d'assainissement de la commune.
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Avis 20175516
Conseil régional de Nouvelle Aquitaine
Copie de documents, afin de reconstituer l'historique et le justificatif de la ressource en eau...
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Avis 20175648
Mairie du Mont-Dore
Copie papier du plan de récolement au réseau d'assainissement du quartier du Mont-Dore Sud où se...
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Avis 20175702
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume
Copie du courrier du Préfet du Var adressé à la communauté d'agglomération qui demande la prise...
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Avis 20175799
Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20175960
Mairie de Chamant
Copie du contrat de délégation de service public signé avec la Société d’aménagement urbain et...
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Avis 20174404
Mairie de Peyrus
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, voire par cédérom, des documents suivants...
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Avis 20174494
Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS)
Copie, par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des documents relatifs aux contrats...
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Avis 20174507
Agence de l'Eau de Paris
Copie de documents relatifs à l'opposition à la déclaration préalable X :
1) toute décision par...
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Avis 20174543
Mairie de Nîmes
Communication, de préférence par courriel, des documents concernant les abords directs du...