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Eau Vie Publique Affaire courante

Avis 20163753
Communauté de communes du Rabastinois (CORA)

Copie des documents suivants : 1) les documents mentionnant l’estimation du coût de la traversée...

06/10/2016 Favorable Vie Publique / Vie Locale Eau Equipements collectifs
Avis 20163933
Syndicat intercommunal d'adduction de l'eau potable et d'assainissement La Solane (SIAEPA 66)

Copie des documents suivants : 1) concernant le comité syndical : a) les délibérations pour les...

20/10/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20170834
Mairie de Barnas

Copie des documents suivants : 1) les bulletins de salaire du personnel communal des mois de...

11/05/2017 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable Vie Publique / Vie Locale Rémunération Eau Gestion domaniale
Avis 20183997
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20182636
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20182932
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20182985
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20182991
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183025
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...

22/11/2018 Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf diffusion publique Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183034
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...

22/11/2018 Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf diffusion publique Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183037
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...

22/11/2018 Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf diffusion publique Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183044
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183080
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183081
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183082
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...

22/11/2018 Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf diffusion publique Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183083
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...

22/11/2018 Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf diffusion publique Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183084
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...

22/11/2018 Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf diffusion publique Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183095
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...

22/11/2018 Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf diffusion publique Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183109
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...

22/11/2018 Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf diffusion publique Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183110
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...

22/11/2018 Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf diffusion publique Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Eau