-
Avis 20184137
Mairie de Vannecourt
Communication, par voie électronique ou à défaut au format papier après l'acceptation du devis...
-
Avis 20185278
Mairie de Malaucène
Communication, en ligne, d'une étude relative au fonctionnement hydraulique du Groseau commandée...
-
Avis 20191782
Mairie de Sainte-Agnès (38)
Communication des documents suivants :
1) le plan du réseau d’adduction d’eau potable de La...
-
Avis 20194528
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Communication des documents relatifs à l'étude de transfert de compétences eau et assainissement...
-
Avis 20195699
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Communication des documents relatifs à l'étude de transfert de compétences eau et assainissement...
-
Avis 20195712
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication de la copie du rapport relatif à l'installation d'assainissement individuel de ses...
-
Avis 20195829
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Communication des documents relatifs à l'étude de transfert de compétences eau et assainissement...
-
Avis 20210933
Communauté de Communes Val de Charente
Communication, par courriel, à la suite de l’abandon de l’assainissement collectif sur la...
-
Avis 20210943
Mairie de Mailhac-sur-Benaize
Communication, par courriel, à la suite d'une première transmission incomplète, de la copie...
-
Avis 20212093
Préfecture de la Sarthe
Communication des éléments suivants relatifs à l'analyse de la concentration de chlorure de...
-
Avis 20212146
Préfecture de la région Pays de la Loire
Communication des éléments suivants relatifs à l'analyse de la concentration de chlorure de...
-
Avis 20211692
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)
Communication des éléments suivants relatifs à l'analyse de la concentration de chlorure de...
-
Avis 20211810
Communauté de communes du pays de Saint-Yrieix
Communication des éléments relatifs au contrôle et à la mise aux normes des installations...
-
Avis 20203625
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication des documents suivants :
1) le dossier d'autorisation environnementale du système...
-
Avis 20203948
Communauté de communes Loir Lucé Bercé
Communication des éléments suivants :
1) l'étude de l'intégration des 3 syndicats chargés de...
-
Conseil 20210277
Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE)
Caractère communicable à la nouvelle propriétaire, dans le cadre d'un litige relatif à la prise...
-
Avis 20212742
Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)
Communication des documents suivants :
1) le plan détaillé des réseau d'adduction d'eau ;
2) le...
-
Avis 20213226
Mairie de Saint-Raphaël
Communication des documents relatifs aux travaux d’assainissement entrepris dans le secteur de X...
-
Avis 20213228
Estérel Côte d'Azur Agglomération (ex-Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM))
Communication des documents relatifs aux travaux d’assainissement entrepris dans le secteur de X...
-
Avis 20213301
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)
Communication des documents suivants cités dans l'arrêté préfectoral du 9 janvier 2020 relatif à...