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Avis 20202011
Nantes Métropole
Communication, par mise en ligne sur le site Nantes Métropole, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20193594
Communauté d'agglomération du pays de Saint-Malo
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) le rapport d’activités 2017 relatif à...
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Avis 20194434
Mairie de Marseille
Copie de l'ensemble des études, les délibérations les visant et les décisions administratives...
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Avis 20180796
Société d'économie mixte de tourisme du Périgord (SEMITOUR)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bilans détaillés de 2014, 2015...
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Conseil 20175307
Communauté d'agglomération Caen la Mer
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs à la convention de...
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Avis 20170996
Syndicat des transports de l'Agglomération Côte Basque-Adour
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la convention de...
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Avis 20164227
Communauté de Communes du Secteur de Derval
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public par voie...