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Avis 20192433
Mairie de Lourdes
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20190200
Métropole du Grand Nancy
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
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Avis 20190627
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) l’ensemble des contrats de délégation...
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Avis 20185828
Métropole du Grand Nancy
Communication, en sa qualité de conseillère métropolitaine, des documents suivants relatifs à la...
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Conseil 20190201
Communauté d'agglomération Morlaix Communauté
Caractère communicable, à la société ENGIE COFELY, ancien prestataire du délégataire dont le...
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Conseil 20190368
Bordeaux Métropole
Caractère communicable, à l'association Trans'Cub, membre de la commission consultative des...
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Conseil 20185547
Metz Métropole
Caractère communicable du contrat de délégation de service public et de ses annexes, ayant pour...
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Conseil 20185441
Mairie du Petit-Quevilly
Caractère communicable et modalités de diffusion du Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC)...
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Conseil 20183762
Mairie du Grand-Lucé
Caractère communicable du rapport du maire, présentant les motifs du choix du candidat et...
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Avis 20183426
Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)
Communication du projet complet d'appel d'offres de l'Union nationale des centres sportifs de...
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Conseil 20183849
Mairie de Joué-les-Tours
Caractère communicable du rapport d'audit du contrat de délégation du service public d'eau...
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Conseil 20182156
Mairie de Poissy
Caractère communicable, à la société ELIOR, des deux derniers rapports annuels remis par le...
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Conseil 20181316
Mairie de Sarcenas
Caractère communicable des documents suivants :
1) le contrat de concession de la commune avec...
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Avis 20180772
Syndicat mixte d’aménagement touristique du lac du Der-Chantecoq
Copie par courriel des documents suivants :
1) la délégation de service public avec X concernant...
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Avis 20181134
Mairie d'Etampes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence par courrier électronique, des...
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Avis 20181139
Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement de Fécamp sud-ouest (SIAEPA 76)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation sur place, des...
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Avis 20181140
Syndicat mixte d'adduction d'eau potable et d'assainissement de la région de Valmont (SMAEPA 76)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation sur place, des...
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Conseil 20180898
Syndicat intercommunal des eaux de la région Rhône-Aygues-Ouvèze
Caractère communicable des documents suivants concernant la convention de délégation de service...
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Avis 20180796
Société d'économie mixte de tourisme du Périgord (SEMITOUR)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bilans détaillés de 2014, 2015...
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Avis 20180118
Mairie de Vitré
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats de délégation de...