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Avis 20155279
Mairie d'Ecrouves
Copie des comptes rendus du comité de pilotage établis en 2013 et 2014 à la suite de...
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Avis 20150805
Conseil général des Côtes-d'Armor
Communication, par voie électronique de préférence, de l'intégralité du contrat et des annexes...
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Avis 20150853
Montpellier Méditerranée Métropole
Copie par voie électronique des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service...
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Avis 20150867
Société de gestion de l'aéroport de la région de Lille (SAS Sogarel)
Communication des documents suivants relatifs à la procédure d'appel à projet pour l'attribution...
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Avis 20151045
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au marché au puces de la porte de Montreuil :
1)...
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Avis 20151081
Communauté d'agglomération Agglopole-Provence
Communication des documents suivants relatifs aux « immobilisations SOMEDIS » à la date...
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Avis 20151099
Communauté d'agglomération du pays d'Aix-en-Provence (CPA)
Communication de l'intégralité des avenants et annexes afférents à la convention de délégation...
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Avis 20151628
Mairie de Carpiquet
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public passée...
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Avis 20151677
Mairie des Sables-d'Olonne
Communication des documents suivants, concernant le contrat de délégation de service public...
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Avis 20151687
Communauté de communes de l'Île de Ré
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) le rapport sur le prix et la qualité du...
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Conseil 20151702
Mairie de Tours
Caractère communicable du rapport annuel de contrôle du compte rendu financier et technique ...
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Avis 20151842
Chambre de commerce et d'industrie Côte d'Opale (CCI 62)
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux, inclus dans une...
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Avis 20150036
Pontivy communauté
Communication, en qualité de conseillère municipale, de la délibération du conseil communautaire...
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Avis 20150046
Communauté de communes Tune et Dronne
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20150088
Mairie de Tours
Consultation des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20150101
Syndicat intercommunal de Flaine
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des éléments suivants :
1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...
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Avis 20150255
Mairie de Porge
Copie de l'intégralité de la convention de délégation de service public (y compris ses annexes),...
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Avis 20150264
Mairie de Boulogne-Billancourt
Copie de la convention de délégation de service public portant sur l'exploitation de la piscine...
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Conseil 20150349
Mairie de Vaujany
Caractère communicable, à la société Vert Marine, du rapport d'activité 2013-2014 établi par la...